J.O. 103 du 2 mai 2004
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Texte paru au JORF/LD page 07901
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Arrêté du 30 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410067A
Par arrêté du maire de Besançon en date du 30 décembre 2003, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
M. Baudoin Ruyssen.